Le déjeuner en terrasse, le petit verre d’alcool pour l’accompagner, c’est tentant avec l’arrivée de l’été. Mais est-ce autorisé quand on travaille ?
Bière, vin, cidre, poiré.
Voici les quatre alcools autorisés sur le lieu de travail par l’article R4228-20 du Code du travail. Les alcools forts et les spiritueux sont, quant à eux, interdits dans l’entreprise. Le champagne étant du vin, vous pouvez donc en consommer lors des pots de départs, des anniversaires et des apéros d’entreprise.
Le non-respect de cette loi est sanctionné par une amende de 3750€ par collaborateur concerné.
Alcool dans les bureaux
L’employeur est le garant de la sécurité des employés sur le lieu de travail. Il peut décider de mettre en place une politique « alcool en entreprise » et donc de limiter ou interdire toute consommation d’alcool sur le lieu de travail. Ces mesures doivent être proportionnées au but de sécurité recherché. Mais un employeur interdisant par principe la consommation d’alcool dans l’entreprise outrepasserait ses pouvoirs.
L’employeur doit également s’assurer que les collaborateurs ne vont pas être mis en danger. Par exemple, il doit veiller à ne pas laisser un salarié prendre son véhicule pour rentrer chez lui alors qu’il n’est pas en état de conduire. En cas d’accident en état d’ivresse, sa responsabilité sera engagée.
Alcool en dehors des bureaux
Mais quelle est la loi quand le collaborateur arrive alcoolisé sur le lieu de travail, après un déjeuner en terrasse par exemple ?
L’employeur peut prouver l’ivresse d’un salarié en procédant à un contrôle d’alcoolémie si cette disposition est prévue par le règlement intérieur. L’alcoolisme en lui-même n’est pas un motif de sanction car il relève de l’état de santé du salarié. En revanche, l’ivresse du salarié ou la consommation d’alcool pendant le temps de travail peuvent constituer des motifs légitimes de licenciement.
La prise d’alcool entraîne une altération des capacités intellectuelles, une baisse de la vigilance ou encore un allongement du temps de réaction. Le salarié risque alors de se blesser lui-même, blesser un collègue ou possiblement un client. À défaut, si un accident se produisait, la responsabilité de l’employeur pourrait être engagée.
Vous pouvez donc boire modérément à déjeuner, à condition que cela n’altère pas votre capacité de travail.
